THỨ TƯ,NGÀY 22 THÁNG 4, 2020

Mercredi, on annoncait la faculte que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a bien le moins Quand le divorce intervient avec consentement mutuel.

Bởi Nguyễn Quỳnh Phong

Cập nhật: 10/08/2022, 11:28

Mercredi, on annoncait la faculte que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a bien le moins Quand le divorce intervient avec consentement mutuel.

Un lecteur m’incitait a reagir, je n’en avais nullement l’intention.

Par lassitude, decouragement. Parce que sans illusions.

Jeudi, j’ai eu le bonheur d’assister a Notre soutenance de these d’un brillant ami, Jean. Mes fri?res, aux convictions affirmees et « trans-clivages », avec lequel j’ai pu passer des diners en desaccord sinon violent, a tout le moins sonore, ainsi, qui a soutenu une these avec laquelle je devrais pouvoir, a l’inverse, me trouver en vigoureux accord.

Sa these, de droit, porte concernant « les devoirs conjugaux ». Une these… a these, developpee avec un auteur exigeant et intellectuellement ambitieux. Sa these est pessimiste et, si le jury a ose Chateaubriand et Flaubert (et Fred Vargas) pour evoquer le look, il s’est garde d’une reference a Zola et son J’Accuse, certes eculee mais au moins restait-on au siecle.

De ce que j’ai pu saisir de le propos, apres avoir examine l’ensemble des obligations subsistant malgre bien dans le mariage, il en demontre l’abscence d’effectivite – soit son absence de realite.

Il demontre en outre la disparition de toute obligation autre que patrimoniale (i.e les pepettes) dans le mariage.

Deux parties, donc : « l’union matrimoniale apprehendee dans toute sa realite factuelle » puis « l’union matrimoniale abandonnee a sa realite factuelle« , ceci Afin de demontrer que tant le legislateur que les juges ont abdique toute volonte de preserver de veritables obligations dans le mariage.

Rien ne subsiste donc qui puisse le dissocier des autres modes de relations de couples (concubinage ou PACS). Et l’alors point encore docteur en Droit de fustiger l’hypocrisie du legislateur qui maintient aux yeux une societe la fiction du mariage, quand sa version actuelle n’a qu’un lointain rapport avec l’idee que l’on peut i  nouveau en avoir. Qui n’assume gui?re le gabarit des reformes, continuant a appeler mariage et cela n’en est plus votre.

Pourtant, comme l’ecrit Jean dans sa these [1] , « nos obligations ne semblent pas la consequence du mariage, elles en paraissent l’essence« .

Otez au mariage ses devoirs – ses engagements reciproques – et vous ne creez gui?re un mariage light, vous le detruisez. Un camembert sans matiere grasse est-il i  nouveau un camembert ? Un caramel sans cacao est-il i  nouveau votre caramel ? Bref, il y a tromperie – assumee – sur la marchandise.

Voila bien ou se deniche une telle grosse tartufferie sociale et ce, aussi que l’evolution voulue avec Quelques n’est meme pas encore achevee.

Ainsi ceux qui moquaient, Il existe 30-40 ans, l’hypocrisie du mariage l’ont juste remplacee via une nouvelle : votre societe immature souhaite le titre, le mot, le symbole, mais pas ce qu’il recouvre. Elle a a J’ai princesse. Elle veut le mariage mais pas ses obligations [2] … etre maris et jeunes femmes, oui, mais concubins !

D’autres voies s’ouvraient pourtant : assumer le concubinage, quitte a lui trouver 1 plus joli nom pour la galerie, ou conclure un PACS. Neanmoins, le choix a plutot ete fait d’affadir le mariage.

I  propos du PACS, votre soutenance a eu raison de l’un des rares credits que je lui accordais : revaloriser le mariage civil, faire de lui un vrai parti pris, porteur de sens, dans la plenitude de l’engagement reciproque qu’il suppose. Je faisais erreur : on persiste a vouloir vider le mariage de sa propre realite. Ca intervient de facon plus ou moins notable : au gre d’une reforme legislative, ou au fil des decisions jurisprudentielles.

A ma relation puerile qu’entretient une societe adolescente avec l’engagement s’ajoute un autre phenomene – paradoxal ou pervers – devalorisant le mariage. On le decrivait comme un « bout de papier » dont l’amour veritable se doit de se passer. Or, a la place d’en demontrer J’ai richesse, la force, l’importance, i  la place de l’enrichir pour repondre a ce grief, on l’a du coup prive de substance veritable et des au cours, pour le coup, transforme en vrai « bout de papier ». Ceux qui le depeignaient ainsi a tort depuis deux annees ont la possibilite de desormais le faire a raison. Et c’est de un fera.

Voila qu’en outre, on en viendrait a rompre le mariage via un simple acte notarie. Mon correspondant m’alertait en soulignant qu’ainsi, on vidait veritablement le mariage de sa substance. L’idee me genait car je ne veux pas voir la substance du mariage dans ses modalites de rupture. Il semble toutefois grand que l’on se requi?te quel peut bien etre ce si grand engagement que l’on romprait avec autant de facilite.

Cette proposition, si elle etait adoptee, s’inscrirait impeccablement dans le mouvement decrit plus haut : i  la place meme de promouvoir des formes alternatives d’engagement (existantes ou a coder), on calque le mariage i  propos des formes moins engageantes. A quand, comme pour le PACS, une rupture par simple acte d’huissier ?

Tentant de temperer le pessimisme du doctorant, le jury attirait le attention sur l’evolution historique, soulignant que d’autres periodes ne se sont guere distinguees par leur respect de l’union matrimoniale. Jean concedait l’existence de cycles historiques. A un autre moment, on l’interrogea via votre qu’il pronerait s’il pouvait guider la plume du legislateur. Et Jean de se prononcer en faveur d’ « une reforme brutale du mariage, Afin de lui rendre sa substance ».

On la souhaitera.

On pourrait aller jusqu’a l’esperer, si l’Histoire est vraiment cyclique. Et si cette agence revenait a maturite.

  1. la, j’introduis les reserves d’usage que j’aurais du introduire plus haut mais n’ai nullement introduites pour des questions de mise en page, pour mentionner que et cela suit correspond a une retranscription de ce que j’ai saisi d’une soutenance de 20 minutes d’une these de 526 pages, assortie de mes propres commentaires [?]
  2. a noter qu’en droit, la notion d’obligation est moins « chargee » que au langage usuel et correspond davantage au terme d’engagement [?]

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