Un cursus de des heures fut enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i  nouveau sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?

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Sommaire de l’article

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec au moins deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit un scooter ou une moto.

La formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage pratique du brevet de marketing routiere (BSR), afin de sensibiliser a J’ai specificite une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de porter la duree techniques a sept heures et etendre des publics concernes.

Mes details de une telle formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

J’ai formation de sept heures concerne l’integralite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues De surcroit de 50 cm3.

Elle reste dispensee via des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

• soit votre deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
• soit votre tricycle a moteur De surcroit de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans patienter que votre permis B ait deux ans d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, vous devez aussi patienter 2 ans apres l’obtention de ce permis B se dГ©sinscrire de indonesian cupid pour pouvoir conduire un tricycle L5E.

Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture est dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser un voiture equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter le enseignement sur un scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a tous de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee par l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee concernant votre vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez bien en tronche que vous ne savez pas manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Qu’importe le automobile utilise pour la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable pour tous les types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.

Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin en passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour l’ensemble de ceux qui n’en sont jamais dispenses.

C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une commode de la conduite au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, vous devez produire un releve d’informations de ce assureur, quelle que soit la longueur de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc obligatoire pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier en commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i  l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de demander a votre assureur votre releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de divers mois ou aussi juste de 24 heures. Il convient en revanche que votre nom apparaisse sur ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable pour conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant nos deux-roues 125) ou du permis A (concernant nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non jamais par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.

En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, un releve d’informations fourni via votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de cette disposition va etre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faut avoir bien 21 ans revolus.